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Définitions – Les mots-clés de notre univers ✨
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Tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services :
Le site www.lesfondeursdhistoires.com met à disposition des Clients une sélection de produits artisanaux et de services à découvrir.
Contenu :
Tous les éléments, y compris les textes, images, photographies, illustrations, vidéos, logos et éléments graphiques qui composent le site internet.
Informations clients :
Ci-après dénommées « Informations », elles correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par Les Fondeurs d’Histoires pour la gestion de votre compte, de la relation client, des commandes, ainsi qu’à des fins d’analyses et de statistiques.
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Internaute se connectant et utilisant le site susnommé.
Informations personnelles :
« Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
Présentation du site internet – Bienvenue chez nous 🕯️
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Les Fondeurs d’Histoires l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire / Éditeur du site :
Les Fondeurs d’Histoires
Nom commercial : Les Fondeurs d'Histoires
Numéro de téléphone : 07 44 70 39 11
Adresse e-mail : contact@lesfondeursdhistoires.com 📩
Adresse physique : 48 Stang ar Goff, 29750 Loctudy, France
Numéro d’entreprise / SIRET : 910 733 427 000 17
Responsabilité Élargie du Producteur (REP) :
L’entreprise est adhérente à Citeo pour la filière REP Emballages ménagers & papiers graphiques sous le numéro client 50071857.
Identifiant Unique REP : FR497501_01YYHR
Propriété intellectuelle 🗝️
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